Mentions légales
Mentions Légales – SPARKLY HOME
(Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique)
1. Éditeur du site
Le site SPARKLY HOME est édité par :
Entreprise : SPARKLY HOME
Statut juridique : Micro-entreprise
Entrepreneure : Coraly SCAULTZ
Siège social : 23 rue Monseigneur Adam, 14000 Caen, France
SIRET : 990 192 908 00012
TVA intracommunautaire : Non applicable (micro-entreprise)
E-mail de contact : contact@sparkly.fr
2. Hébergement
Le site SPARKLY HOME est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovh.com
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Plateforme e-commerce utilisée :
Shopify Inc. – 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos) est protégé au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de SPARKLY HOME est interdite.
4. Produits
Les produits commercialisés sur le site sont des bougies et des éléments de décoration artisanaux.
Chaque création étant réalisée à la main, de légères variations peuvent exister.
5. Limitation de responsabilité
SPARKLY HOME décline toute responsabilité en cas :
-
D’erreurs ou de fautes dans les contenus du site
-
D’interruptions du site ou de problèmes techniques
-
De dommages liés à l’utilisation du réseau Internet
-
De contenus externes accessibles via des liens hypertextes
6. Données personnelles
SPARKLY HOME s’engage à respecter la réglementation en vigueur (RGPD – Règlement UE 2016/679).
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation, réaliser des statistiques ou proposer des services adaptés.
Le consentement peut être géré via l’outil dédié sur le site ou les paramètres de votre navigateur.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après échec d’une résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.